Un processus rigoureux façonnant le développement du projet
Le processus d’évaluation d’impact est un cadre fédéral officiel et réglementé qui oriente la façon dont les projets majeurs sont évalués avant d’être approuvés et élaborés. Dirigé par l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC), un organisme fédéral indépendant, ce processus prend en compte des facteurs liés à l’environnement, à la société, à la santé et à l’économie.
Exigé en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact, le processus détermine les effets potentiels, décrit les occasions d’engagement avec les communautés et les peuples autochtones et éclaire la prise de décisions.
Pour le projet Alto, ce processus intègre des études de terrain, des analyses techniques ainsi que la participation du public et des peuples autochtones pour évaluer les impacts potentiels et définir les mesures appropriées pour les éviter, les atténuer ou les compenser. Il veille à ce que les décisions soient prises de façon transparente, sur la base de données probantes et d’une compréhension approfondie des effets du projet.
Évaluation segment par segment
Comme l’exige la Loi sur le réseau ferroviaire à grande vitesse, chaque segment du réseau de trains à grande vitesse est traité comme un projet distinct et fait donc l’objet de sa propre évaluation d’impact fédérale. Le segment central (Montréal–Ottawa) sera évalué en premier, suivi des autres segments.
Bien que chaque segment fasse l’objet de sa propre évaluation d’impact, les effets cumulatifs seront également pris en compte conformément à la Loi sur l’évaluation d’impact, y compris la façon dont chaque segment peut interagir avec d’autres activités majeures passées, existantes et raisonnablement prévisibles, ainsi qu’avec le réseau de trains à grande vitesse dans son ensemble.
Étapes clés de l’évaluation d’impact
Notre approche environnementale
La durabilité est intégrée à chaque étape du projet de réseau de trains à grande vitesse. Découvrez comment une approche environnementale structurée et reconnue guide le développement du projet, de la planification à la construction et à l’exploitation.
Études de terrain
Dans le cadre de l’évaluation d’impact, les études de terrain nous permettent de mieux comprendre les conditions environnementales, sanitaires, sociales et économiques actuelles.
Collaboration avec les communautés autochtones
Alto continuera de travailler avec les communautés autochtones potentiellement affectées tout au long du processus d’évaluation d’impact.
Des discussions continues aident à intégrer les points de vue, les commentaires et l’expertise des communautés dans l’évaluation des impacts potentiels du projet. Elles aident également à déterminer les mesures à prendre pour éviter, atténuer ou compenser ces impacts.
Alto maintiendra une approche souple et collaborative tout au long du processus d’évaluation d’impact pour appuyer une prise de décisions transparente et fondée sur des données probantes. Notre objectif est d’assurer une compréhension globale des effets environnementaux potentiels du projet, y compris des répercussions potentielles sur les communautés autochtones et l’exercice de leurs droits établis ou revendiqués.
Participation du public
En plus des consultations menées par Alto, il existe plusieurs possibilités de participation du public à diverses étapes du processus d’évaluation d’impact fédéral. Ces possibilités permettent aux individus, aux communautés et aux organisations de fournir des commentaires et d’aider à éclairer l’évaluation du projet.
